Publications règlementaires
Appel à projet investisseurs / promoteurs / concepteurs – Cession de foncier communal
Zone d’activités « Château-Blanc » – Ventabren (13122) – Consulter :
Cahier des charges
Planning ZAE
Pièces Annexes PLU
Pièces Annexes Etudes Environnementales
Pièces Annexes Etudes de projet Partie I
Pièces Annexes Etudes de projet Partie II : Perspective entrée, Plan de masse aménagements plan topo, Plan de masse des aménagements et plan de masse général
➜ Composition CC 2023 – Arrêté Préfecture
Date du prochain Conseil Municipal : Date à venir
Procès-Verbal :
- Séance du Conseil Municipal du : Mercredi 06 Juillet 2022 à17h00
- Séance du Conseil Municipal du Jeudi 06 Octobre 2022
- Séance du Conseil Municipal du Mercredi 07 Décembre 2022
2022 (arrêtés réglementaires, décisions, délibérations)
- 1er trimestre : recueil des actes administratifs, arrêtés (partie 1, 2)-
- 2ème trimestre : recueil des actes administratifs, arrêtés
- 3ème trimestre : recueil des actes administratifs
- 4ème trimestre : recueil des actes administratifs
2021 (arrêtés réglementaires, décisions, délibérations)
- 1er trimestre : recueil des actes administratifs, arrêtés (partie 1 – 2 – 3), décision
- 2ème trimestre : recueil des actes administratifs, arrêtés (partie 1 – 2 – 3)
- 3ème trimestre : recueil des actes administratifs, arrêtés
- 4ème trimestre : recueil des actes administratifs, arrêtés (partie 1 – 2)
2020 (arrêtés réglementaires, décisions, délibérations)
- 1er trimestre : sommaire, arrêtés (partie 1, 2), décisions
- 2ème trimestre : 1ère partie, 2ème partie, 3ème partie, 4ème partie, 5ème partie, 6ème partie
- 3ème trimestre : recueil des actes administratifs (délibérations, arrêtés, décisions)
- 4ème trimestre : recueil des actes administratifs (délibérations, arrêtés, décisions)